Conditions générales de vente

 


1. Objet 

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (GOparfum.com) procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur (l’Acheteur). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserves, à l'ensemble des ventes des produits proposés par GOparfum.com sur son site Internet www.GOparfum.com.

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En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site Internet de GOparfum.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. 

 

L'acheteur préalablement à sa commande, déclare que : - l'achat de produits sur le site Internet GOparfum.com est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ; - avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.GOparfum.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. 

 

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.GOparfum.com, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité: - de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; - de tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site; - et plus généralement de tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et /ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. 

  

2. Informatique et libertés 

Goparfum

9553 harding ave

MB, 33154 FL

0977195525

client@goparfum.com

 

 


GOparfum.com tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés". 

Conformément à la loi relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à contact@GOparfum.com, en mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises ou être informé également de nos offres par téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire à l'aide de notre formulaire en ligne, en nous mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement. 

  

3. Service clientèle 

Pour toute information, question ou conseil, notre service clientèle est à votre disposition : client@GOparfum.com 

  

4. Accès au Site 

L'acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au SiteGOparfum.com. L'acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication lors de l'accès à l'Internet et de l'utilisation du site. 

  

5. Tarifs 

Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet GOparfum.com, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'acheteur. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande ou le nombre de produits commandés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la commande par l'acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés parGOparfum.com à tout moment. 

  

6. Caractéristiques des produits 

Conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site GOparfum.com, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander. L'acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le site InternetGOparfum.com. Les offres présentées par GOparfum.com sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les offres présentées parGOparfum.com sont valables sous réserve de disponibilités chez ses fournisseurs. GOparfum.com se réserve le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur. Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente. 

  

7. Commande 

Toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente. A partir du moment où l'Acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur l'icône "Payer la Commande", il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. La commande de l'Acheteur devra être confirmée parGOparfum.com, par courrier électronique. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par GOparfum.com et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix. GOparfum.com recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique. Nous attirons votre attention sur le fait que le montant de vos commandes est limité à la somme de 300 Euros par commande et qu'une même référence produit ne peut pas être commandée pour une quantité supérieure à 4 articles par commande. Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande. Toute commande passée sur notre boutique ne poura faire l'objet ni d'une annulation ni d'un remboursement après un délai de 30 jours à partir de la confirmation par email de cette dite commande. 

  

8. Disponibilité des produits 

Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 10 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement dans un délai de 15 jours) ou l'échange de votre commande en envoyant un email à contact@GOparfum.com 

  

9. Paiement 

L'ensemble des transactions (par carte bancaire) est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Pour régler sa commande, l'acheteur dispose des modes de paiement suivants : carte bancaire (voir détail ci-dessous) et avoir en ligne. Les cartes bancaires acceptées sur le site sont les suivantes : Visa et Mastercard. Les avoirs en ligne sont des avoirs émis exclusivement par GOparfum.com et utilisables uniquement sur son site Internet. Ils ont une durée de validité d'un an à compter de leur date d'émission et ne sont pas utilisables en magasin. L'acheteur garantit àGOparfum.com qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande GOparfum.com se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur ou en cas d'incident de paiement. Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. GOparfum.com se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur pour tout paiement par carte bancaire. Pour les montants supérieurs à 150 euros TTC, GOparfum.com se réserve le droit de demander une photocopie certifiée conforme d'une pièce d'identité. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification. Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, le client se voit dans l'obligation de transmettre à notre organisme bancaire (Google) le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire. GOparfum.com utilise un outil de paiement sécurisé, Google Checkout API. La sécurité du paiement repose sur l'authentification du commerçant, et sur la confidentialité de l'intégralité des données. Pour assurer cette sécurité, Google utilise des techniques éprouvées de cryptographie et respecte les différentes réglementations bancaires. 

  

10. Choix des produits 

L'acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par GOparfum.com, a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les produits qu'il possède et utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui. Il appartient exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil. 

  

11. Règles générales : livraison et réception 

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur sur le bon de commande. Par défaut, les factures sont transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par le Client lors de son enregistrement. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée. 

Après avoir passé votre commande, vous disposez d'un délai de 30 jours pour signaler la non reception de celle-ci. Une fois ce délai écoulé, nous considérons que votre commande a bien été reçue et qu'elle est conforme à celle que vous aviez validé lors de l'achat. De plus, vous ne pourrez plus réclamer ni l'échange, ni le remboursement, ni le renvoi de cette commande. 

  

Dans le cas ou les produits sont envoyés SANS suivi, GOparfum.com n'est pas tenu responsables des vols ou pertes de ces derniers derniers. Le client est libre de demander au vendeur d'envoyer la marchandise avec une compagnie privée (Fedex, UPS, ..) qui assure l'acheminement et qui propose un service de localisation sur leur site. Ces frais engendrés pour ce type d'envoi special sont à la charge de l'acheteur. 

Aucune réclamation ne pourra être faite auprès de la sociétéGOparfum.com  si le colis aurait été volé, perdu.  

  

12. Caractéristiques du système de livraison 

L'acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. L'acheteur est tenu de vérifier l'état du colis et le nombre de colis livrés. En cas de doute, il est tenu de signaler tout incident àGOparfum.com dès la réception des colis. Les produits sont livrés directement depuis les entrepôts des fournisseurs et par les fournisseurs, conformément à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande. Vous serez livré dans un délai minimum de 10 jours ouvrables à compter de la validation de votre bon de commande parGOparfum.com

  

13. Délais 

Les délais de livraison, suite à validation de votre commande sont communiqués à titre indicatif. Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l'expiration de ce délai, l'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par écrit (télécopie, mail) à GOparfum.com afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre àGOparfum.com de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours ouvrés d'enquête, GOparfum.com procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur. Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées ci-dessous. En cas d'échange de produit, les frais de livraison seront à la charge du consommateur. 

Retour des produits « satisfait ou remboursé » GOparfum.com accepte le retour de tout article acheté sur www.GOparfum.com si celui-ci est retourné dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de sa commande par l'acheteur. Le produit doit être non ouvert (c'est à dire qu'il n'a encore jamais été ouvert), incluant son emballage d'origine. Les frais de port du colis de retour demeurent à la charge de l'acheteur. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés. 

GOparfum.com n'accepte pas les colis adressés en port dû. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent. 

  

14. Droit de rétractation 

Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés àGOparfum.com dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés, et accompagnés du bon de retour signé selon la procédure décrite ci-dessus. Les produits vendus sur le site www.GOparfum.com proviennent des Etats-Unis mais également d’autres pays à travers le monde ; il peut arriver que vous aillez à payer des frais de douane ainsi que des taxes propres à la législation du pays dans lequel vous vous trouvez. GOparfum.com ne prend pas à sa charge les frais de douane ou toutes autres taxes locales nécessaires au déblocage des produits. 

  

15. Réserve de propriété 

GOparfum.com conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris. 

  

16. Responsabilité 

GOparfum.com ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications. GOparfum.com ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. GOparfum.com ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l'acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires. Le site GOparfum.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites Internet. GOparfum.com ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation, de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet. 

  

17. Non-validité partielle 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. 

  

18. Non-renonciation 

Se fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. 

  

19. Loi applicable et juridiction compétente 

Les ventes de produits de GOparfum.com sont soumises à la loi Américaine. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre GOparfum.com et l'acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Miami - Floride - USA. 

  

20. Informatique et Libertés 

Par l'intermédiaire de GOparfum.com, l'acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de GOparfum.com. Si l'acheteur souhaite recevoir ces propositions, il peut en informer GOparfum.com par e-mail. GOparfum.com se réserve le droit d'implanter des cookies dans l'ordinateur des visiteurs de son site internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. 

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : 

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options") 
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur 

Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 
1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options") 
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "Custom Level") 
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient 

Pour Netscape 6.X et 7.X : 
1. choisissez le menu "Edition">"Préférences" 
2. Confidentialité et Sécurité 
3. Cookies

Pour Netscape Communicator 4.X :
1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences" 
2. cliquez sur l'option "Avancé" 
3. rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà : 
1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 
2. Vie Privée

 

21. Modification des conditions générales de vente

Compte tenu des évolutions possibles du Site, GOparfum.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

 

22. Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité.

 

23. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation Américaine en vigueur. La responsabilité de la société GOparfum.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif et sont non-contractuelles. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter. GOparfum.com n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, GOparfum.comGOparfum.com